Incendie, tempête, vol de matériaux, vandalisme, effondrement : la TRC couvre les dommages subis par le chantier jusqu'à la réception. Pour maîtres d'ouvrage et entreprises du BTP.
L'assurance tous risques chantier (TRC) couvre les dommages matériels subis par l'ouvrage pendant sa construction, jusqu'à la réception des travaux. Elle comble un vide : la décennale et la dommages-ouvrage ne jouent, en principe, qu'après la réception.
Concrètement, si un incendie, une tempête ou un acte de vandalisme détruit une partie du chantier en cours, la TRC finance la remise en état — sans que les entreprises et le maître d'ouvrage aient à se disputer pour savoir qui paie.
Non, la TRC n'est pas obligatoire au sens de la loi. Mais elle est très souvent exigée contractuellement :
Elle peut être souscrite par le maître d'ouvrage (pour le compte de tous les intervenants) ou par une entreprise (entreprise générale, gros œuvre) pour ses propres chantiers.
Ces contrats sont complémentaires : une opération bien assurée combine la TRC pendant le chantier, la dommages-ouvrage pour le propriétaire et la décennale de chaque entreprise.
La prime est calculée sur le montant total des travaux et la durée du chantier, et payée en général en une fois. Elle dépend principalement :
Pour une entreprise qui enchaîne les chantiers, une police TRC annuelle (« abonnement ») couvrant tous ses chantiers en dessous d'un certain montant est souvent plus économique qu'un contrat par chantier.
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Non, aucune loi ne l'impose. Mais elle est très souvent exigée par les maîtres d'ouvrage publics, les banques et les promoteurs dans les contrats de construction.
Les deux sont possibles. Le maître d'ouvrage peut la souscrire pour le compte de tous les intervenants du chantier, ou une entreprise (souvent l'entreprise générale) peut la souscrire pour ses propres chantiers.
La TRC couvre les dommages accidentels pendant les travaux, jusqu'à la réception. La dommages-ouvrage prend le relais après la réception, pendant 10 ans, pour les dommages de nature décennale.
Oui, le vol des matériaux destinés à l'ouvrage est généralement couvert, sous réserve des mesures de protection prévues au contrat (chantier clos, stockage sécurisé). Le vol des outils et engins de l'entreprise relève d'une assurance matériel.
Pas dans sa garantie de base, qui couvre l'ouvrage lui-même. Les dommages aux voisins et aux tiers relèvent de l'extension RC maître d'ouvrage ou de la RC Pro des entreprises.
Oui. Une police TRC annuelle couvre automatiquement tous les chantiers de l'entreprise en dessous d'un montant défini, sans souscrire un contrat à chaque fois.
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