RC Pro Informatique & IT
Bug, Cyber & Fuite Données — Dès 20€/mois

Oui, si le lien de causalité entre votre bug et la perte de CA est établi et documenté. La RC Pro IT couvre le préjudice financier causé à votre client par un bug critique dans votre code jusqu'au plafond souscrit. Il est recommandé d'avoir un plafond d'au moins 1M€ si vous travaillez pour des clients e-commerce ou des systèmes critiques. Conservez toujours les logs, rapports de tests et échanges avec votre client.

Si vous êtes sous-traitant au sens du RGPD (article 28) et qu'une fuite résulte de votre manquement aux obligations contractuelles ou légales, votre responsabilité vis-à-vis du responsable de traitement (votre client) est engagée. La RC Pro IT avec extension cyber couvre les frais de notification CNIL et les indemnités dues à votre client. Les amendes administratives prononcées directement contre vous par la CNIL ne sont généralement pas couvertes car elles ont un caractère pénal.

Ces deux assurances sont complémentaires et couvrent des risques différents. La RC Pro IT couvre votre responsabilité envers vos clients (dommages que vous leur causez). L'assurance cyber couvre vos propres pertes (rançongiciel paralysant votre activité, destruction de vos données, atteinte à votre propre SI). Assurana propose des contrats IT avec une extension cyber optionnelle pour une protection complète.

La société de portage dispose d'une RC Pro qui vous couvre pour les missions réalisées dans son cadre. Cependant, si vous avez des clients directs (hors portage), ou si le plafond de la RC Pro du portage est insuffisant pour vos projets (souvent 500k€), une RC Pro personnelle complémentaire est recommandée. Vérifiez systématiquement les conditions et le plafond de la couverture de votre société de portage.

Oui. La RC Pro IT vous couvre pour vos missions en régie (mise à disposition) dans les locaux de vos clients, qu'il s'agisse d'une mission courte ou d'une présence longue durée. Les dommages causés à leur infrastructure physique ou informatique lors de votre intervention sont couverts. C'est une garantie particulièrement importante pour les consultants IT en mission chez de grands comptes.

La RC Pro couvre votre responsabilité civile pour les dommages causés, pas les litiges contractuels sur le paiement des honoraires. Si votre client refuse de payer en raison d'une non-conformité, c'est un litige commercial qui relève du contrat et éventuellement d'une protection juridique. En revanche, si votre code défaillant a causé des dommages documentés à votre client (interruption de service, perte de données), la RC Pro intervient pour ces préjudices spécifiques.