La réponse directe : oui, un artisan BTP a besoin des deux
Si vous êtes artisan du bâtiment — maçon, électricien, plombier, couvreur, carreleur — vous avez besoin des deux assurances. Pas l'une ou l'autre. Les deux. Voici pourquoi : elles ne couvrent pas les mêmes périodes ni les mêmes types de dommages.
La RC Pro couvre ce qui se passe PENDANT votre chantier. La décennale couvre ce qui arrive APRÈS votre chantier. Ces deux fenêtres temporelles sont distinctes et se complètent. Une malfaçon découverte 3 ans après la livraison n'est pas couverte par la RC Pro. Un accident sur chantier n'est pas couvert par la décennale. Chacune a son rôle, et les deux sont indispensables.
Réponse en une phrase : La RC Pro couvre le pendant du chantier (accidents, dégâts en cours de travaux), la décennale couvre l'après-chantier (malfaçons structurelles pendant 10 ans). Tout artisan BTP doit avoir les deux.
RC Pro artisan : ce qu'elle couvre concrètement
La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) est l'assurance qui couvre les dommages que vous causez à des tiers dans le cadre de votre activité, pendant l'exécution de votre prestation. En BTP, cela couvre :
- Les accidents corporels : un client qui glisse sur votre chantier, un ouvrier d'une autre entreprise blessé par votre matériel, un passant touché par une chute de matériaux.
- Les dégâts matériels en cours de travaux : vous percez une canalisation encastrée chez le voisin, votre engin endommage la clôture du client, vous renversez accidentellement un meuble.
- Les dommages immatériels : retard de livraison causant une perte d'exploitation au client, erreur de mesure entraînant un surcoût de matériaux.
- La protection juridique : prise en charge des frais de défense si un tiers engage votre responsabilité civile.
La RC Pro s'éteint à la date de réception des travaux. Elle ne couvre pas les désordres découverts après que le client a signé le procès-verbal de réception — c'est le rôle de la décennale.
Décennale artisan : ce qu'elle couvre concrètement
La garantie décennale couvre les dommages qui apparaissent après la livraison des travaux et compromettent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination. Elle est active pendant 10 ans à compter de la réception des travaux.
- Les malfaçons structurelles : fissures compromettant la solidité, affaissement de plancher, déformation de charpente, effondrement partiel.
- Les défauts d'étanchéité : toiture qui fuit après le premier hiver, sous-sol inondé à cause d'un défaut de traitement hydrofuge.
- Les vices cachés du gros œuvre : défauts non visibles à la réception mais qui se révèlent progressivement dans les années suivantes.
La décennale ne couvre pas les dommages survenant pendant le chantier (rôle de la RC Pro), ni les dommages esthétiques sans atteinte structurelle, ni l'usure normale des équipements.