RC médicale kiné libéral : soins, accidents, cabinet
Le kinésithérapeute libéral est exposé à des risques spécifiques lors des soins : accident pendant une manipulation, chute d'un patient, blessure lors d'un exercice de rééducation. La RC médicale couvre ces risques.
Pour les professions libérales et les prestataires de services intellectuels, la RC professionnelle est le pilier central de la protection. Une erreur de conseil, un oubli, un retard : autant de situations qui peuvent engager votre responsabilité pour des montants pouvant dépasser largement votre chiffre d'affaires annuel.
Assurana propose des contrats RC pro et multirisque adaptés à toutes les professions libérales et indépendantes. Notre approche sur-mesure prend en compte votre activité spécifique, votre CA, et les obligations légales éventuelles de votre profession.
Accident pendant une séance, blessure lors d'une manipulation.
Table de traitement, équipements : bris de machine et vol.
Patient qui chute de la table : RC médicale.
Couverture du cabinet, salle de rééducation, matériel.
Obligation légale depuis la loi Kouchner (2002).
Maintien du revenu si le cabinet est fermé.
Le kinésithérapeute manipule physiquement ses patients. Un geste trop brusque, une mauvaise technique, un patient qui se blesse en chutant de la table : ces incidents peuvent entraîner des blessures graves et des réclamations importantes. La RC médicale est obligatoire depuis la loi Kouchner.
Les techniques ostéopathiques pratiquées par certains kinésithérapeutes (manipulations vertébrales) sont des actes à risque plus élevé. Vérifiez que votre RC médicale couvre explicitement ces techniques si vous les pratiquez.
Un cabinet de kinésithérapie bien équipé comprend : tables de traitement électriques (2 000 à 8 000€ pièce), appareil d'ultrasons, électrostimulation, laser thérapeutique, appareils de traction. L'ensemble peut représenter 20 000 à 60 000€.
En salle de rééducation avec agrès (barres parallèles, stepper, vélo stationnaire, tapis de marche), les équipements doivent être déclarés et maintenus en état. Un défaut d'entretien qui cause un accident peut réduire votre indemnisation.
En tant que professionnel libéral ou indépendant, votre patrimoine personnel peut être engagé en cas de mise en cause professionnelle. Contrairement à une SARL ou une SAS, l'auto-entrepreneur ou l'EI ne dispose pas d'une séparation hermétique entre patrimoines personnel et professionnel.
La RC professionnelle intervient pour couvrir les dommages causés à vos clients dans le cadre de votre activité : erreur de conseil, omission, retard, mauvaise exécution. Elle prend en charge les indemnités accordées au plaignant et les frais de défense.
Pour les professions réglementées (avocats, médecins, architectes, agents immobiliers, experts-comptables…), la RC pro est légalement obligatoire avec des montants minimaux fixés par décret. Pour les autres, elle est fortement recommandée.
Les tarifs varient selon votre CA, la valeur de vos équipements et votre localisation :
Certaines professions ont des montants de garantie minimaux fixés par décret.
Les pertes financières causées à vos clients sont souvent plus chères à indemniser que les dommages matériels.
Elle couvre les sinistres déclarés pendant la période d'assurance, même si la faute est antérieure.
Si vous exercez plusieurs activités, déclarez-les toutes. Une activité non déclarée n'est pas couverte.
Comparez les offres adaptées à votre activité. Réponse en moins de 24h.
Devis gratuit en 3 minutes →Oui, à condition que les soins à domicile soient déclarés dans votre contrat.
Si vous pratiquez l'ostéopathie comme activité principale, une RC ostéopathe spécifique est recommandée.
Obligatoire si l'activité est réglementée (BTP, médecin, agent immobilier…). Fortement recommandée pour toutes les autres.
Vérifiez votre contrat actuel et augmentez le plafond si nécessaire. Assurana peut vous aider rapidement.